Le Tribunal Arbitral du Sport a tranché ce 13 juillet en faveur du club Anglais dans le litige qui l’opposait à l’UEFA.
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Manchester City disputera bel et bien la Ligue des Champions la saison prochaine. Le club Anglais avait été suspendu de toutes Coupes Européennes par l’UEFA pour avoir enfreint les règles du Fair- play financier. Suite à leur appel auprès du Tribunal Arbitral du Sport (TAS) et confirmé par la juridiction de Lausanne le 26 février dernier, les Citizens ont vu leur sanction être levée par le TAS ce lundi 13 juillet 2020.
Communiqué Tribunal arbitral du Sport
L’affaire concerne le recours déposé par Manchester City FC contre la décision de la Chambre arbitrale de l'organe de contrôle financier des clubs de l'UEFA en date du 14 février 2020 à qui a été reproché d'avoir enfreint le Règlement de l'UEFA sur l'octroi de licence aux clubs et le fair-play financier et sanctionné de l'exclusion des compétitions interclubs de l'UEFA pour les deux prochaines saisons et condamné à une amende de 30 millions d'euros. À l'issue de l'audience, le comité du TAS a délibéré et conclu que la décision rendue le 14 février 2020 par la chambre d'arbitrage devait être annulée et remplacée par la suivante : Manchester City a contrevenu à l'article 56 du Règlement sur les licences des clubs et le fair-play financier. Manchester City paiera une amende de 10 000 000 EUR à l'UEFA, dans un délai de 30 jours à compter de la date de délivrance de la sentence arbitrale.
Communiqué UEFA
L'UEFA prend note de la décision prise par le Tribunal arbitral du sport de réduire la sanction infligée au Manchester City FC par l'instance indépendante de contrôle financier des clubs de l'UEFA pour des infractions présumées au règlement de l'UEFA sur l'octroi de licence aux clubs et le fair-play financier. L'UEFA note que le panel du TAS a constaté qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves concluantes pour confirmer toutes les conclusions de la CFCB dans cette affaire spécifique et que de nombreuses infractions présumées étaient prescrites en raison de la période de 5 ans prévue par le règlement de l'UEFA. Au cours des dernières années, le fair-play financier a joué un rôle important en protégeant les clubs et en les aidant à devenir financièrement viables et l'UEFA et la CEA restent attachées à ses principes.
L'UEFA ne fera aucun autre commentaire à ce sujet.
